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Accueil > L’ARJEL > Décisions de l’Arjel

Décisions de l’Arjel

  • - Décisions du Collège (agréments et homologations)
    • [2013]
    • [2012]
    • [2011]
    • [2010]
  • - Décisions du Collège (autres décisions)
    • [2013]
    • [2012]
    • [2011]
    • [2010]
  • - Décisions du Président et du Directeur Général
    • [2013]
    • [2012]
    • [2011]
    • [2010]
  • - Compte-rendu des délibérations
    • [2013]
    • [2012]
    • [2011]
    • [2010]
  • - Décisions de la Commission des sanctions
    • [2013]
    • [2012]
    • [2011]
    • [2010]
  • - Liste intégrale des décisions
    • [2013]
    • [2012]
    • [2011]
    • [2010]

Décisions du Président et du Directeur Général

30
juil
2012

Décision n° 2012-P-06 du 30 juillet 2012 portant nomination du régisseur et du suppléant au sein de la régie d’avances de l’Autorité de régulation des jeux en ligne

19
juin
2012

Décision n° 2012-P-05 du 18 juin 2012 portant délégation de signature

19
juin
2012

Décision n° 2012-P-04 du 18 juin 2012 portant délégation de signature

19
juin
2012

Décision n° 2012-P-03 du 18 juin 2012 portant délégation de signature

19
juin
2012

Décision n° 2012-P-02 en date du 18 juin 2012 portant modification de la décision n° 2011-P-07 en date du 14 novembre 2011

12
mars
2012

Décision n°2012-P-01 du 8 mars 2012 modifiant la décision n°2011-P-05 du 19 juillet 2011 portant délégation de signature

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